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Quels types de garde existent-ils? La garde partagée est-ce toujours 50-50?

Plusieurs types de garde existent et le type de garde choisit varie d’une famille à l’autre en fonction de l’intérêt des enfants et de la capacité des parents. Ainsi, il est très normal que votre type de garde ne soit pas nécessairement le même que celui de votre voisin.

La garde exclusive signifie qu’un parent a la garde des enfants plus de 80 % du temps de l’année. Prenons différents exemples afin de mieux comprendre les différents types de garde qui existent :

Garde exclusive (un parent a plus de 80 % du temps la garde de l’enfant – l’autre parent a des accès (moins de 20%)

Marie a la garde exclusive de ses enfants Alexia et Zoé, soit 81 % du temps. Son ex-conjoint, Pierre, a des accès de 19 % du temps avec ses filles. Ainsi, Pierre voit ses filles 69 jours par année (19 % de 365 = 69,35). Il voit donc ses filles une fin de semaine sur deux, du vendredi soir au dimanche soir, deux semaines en été et une semaine à Noël.

Garde partagée : (un parent a la garde plus de 60 % du temps et l’autre au moins 40% du temps)

Josée et Claude exercent la garde partagée de leurs enfants. Josée a les enfants 60 % du temps alors que Claude les a 40 %. Josée passe donc 219 jours avec ses enfants alors que Claude les voit durant 146 jours.

Garde exclusive avec ajustement pour droit de visite et de sortie prolongé (un parent a la garde plus de 60 % du temps alors que l’autre parent a des droits d’accès se situant entre 20 % et moins de 40 %).

Paul et Marjolaine ont eu un enfant. Paul exerce la garde exclusive de l’enfant (70 % du temps) avec ajustement pour droit de visite et de sortie prolongé pour Marjolaine (30%). Ainsi, Marjolaine voit son enfant 110 jours durant l’année, soit une fin de semaine sur deux, du jeudi soir au dimanche soir, un mois en été, une semaine à Noël et pendant la semaine de relâche scolaire.

Ainsi, contrairement à la croyance populaire, la garde partagée ne signifie pas, dans tous les cas, que cela sera partagée entre les parents selon le ratio 50%-50 %. Pour que l’on établisse une garde partagée, il faut que l’un des parents ait la garde des enfants au moins 40 % du temps. Ainsi, l’autre parent aura 60 % du temps de garde.

Pour que le Tribunal établisse une garde partagée, il prendra en considération cinq éléments, soit :

  • L’intérêt et la stabilité de l’enfant (À quoi est-ce que votre enfant a été habitué?)
  • Les capacités parentales de chaque parent ?
  • La capacité des parents de communiquer entre eux : Est-ce que les parents sont capables d’avoir une communication fonctionnelle?
  • Y-a-t-il absence de conflits entre les parents?
  • Proximité des résidences des deux parents

Ainsi, la garde partagée n’est pas identique pour toutes les familles et le Tribunal doit s’assurer que ce type de garde est adéquat et répond aux besoins de l’enfant avant d’autoriser ce type de garde.

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