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La garde des enfants : ce sujet épineux

Lors d’une première consultation, le client aura tendance à avoir une idée précise de ce qu’il désire concernant ses enfants ou, alors, remettra cette question entre les mains de son conseiller juridique espérant obtenir une réponse déjà toute préparée. Vous, Maître, vous en pensez quoi?, qu’on me demande souvent.

En fait, ce sont les précisions sur votre dynamique familiale qui pourront m’éclairer et m’aider à vous donner un conseil. Un conseil sur mesure qui correspondra aux besoins de votre enfant et aux ressources de votre famille.

En fait, il n’y a pas de bonne réponse. Ça semble drôle à dire, mais le droit de la famille, c’est du sur mesure. Ça n’existe pas une formule toute faite et prête à être utilisée. Évidemment, comme dans n’importe quoi, il y a des tendances, des lignes directrices, mais ce n’est jamais tout noir ou tout blanc : il n’y a que des éléments à favoriser.

Le plus important d’entre eux : le meilleur intérêt de votre enfant.

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Pas le vôtre ou celui de votre ex-conjoint(e), pas votre horaire de travail, pas l’emplacement géographique de votre maison ou encore votre disponibilité à lui faire pratiquer de la lutte japonaise 3 fois par semaine! J’exagère un peu, mais pas tant que ça.

Qu’est-ce qui entre en ligne de compte ?

D’abord, il sera question de la capacité parentale des deux parents, c’est-à-dire de leur habileté à être de « bons parents », qui sauront répondre aux besoins de leur enfant et qui sauront le structurer de manière à favoriser son développement. La question n’est pas de savoir si un parent est meilleur qu’un autre, mais plutôt de déterminer si les deux parents ont d’égales compétences pour combler, et mettre de l’avant, les besoins de leur enfant.

Ensuite, il faudra évaluer la disponibilité des parents et leur capacité à entretenir une saine et franche communication l’un envers l’autre. En somme, il faudra s’assurer que les parents sont en mesure de pratiquer la coparentalité, soit d’exercer leur rôle de parent en équipe avec leur ex-conjoint(e), malgré la séparation.

Puis, la stabilité sera un facteur très important, en ce qu’on évaluera sa prédominance dans le projet de vie que les parents auront mis en place pour leur enfant.

Parlant de l’enfant, évidemment, son âge viendra teinter le type de garde à privilégier et, en fonction de cet âge, son intérêt et ses désirs deviendront, également, des facteurs à considérer.

On me dit souvent : de toute manière, c’est la garde partagée qui sera privilégiée! Je dois alors répondre : Non, pas nécessairement.

Au-delà du fait qu’il est important de favoriser l’égalité du temps passé avec les deux parents, une garde partagée n’est pas nécessairement ce qui correspond au meilleur intérêt d’un enfant.

La première étape sera toujours la même : étudier le contexte et réviser les faits

  • De quel type d’enfant parlons-nous?
  • Quels sont ses besoins?
  • Quelles sont les ressources de chacun des parents?
  • Comment se déroulent la garde et les droits d’accès depuis la séparation?

Les réponses à ces questions devront toujours être mises en corrélation avec les lignes directrices décrites précédemment et les réponses devront toujours privilégier le meilleur intérêt de l’enfant.

Ce n’est pas simple, hen?

Mais c’est normal, il est question de la garde de votre enfant – un petit ou un plus grand – qui est nécessairement affecté par sa nouvelle réalité et dont le développement ne peut pas s’arrêter « le temps de laisser retomber la poussière ».

Il n’y a pas de situation parfaite et parce que c’est beaucoup plus facile à écrire qu’à faire, c’est possible aussi de s’entretenir avec un avocat pour évaluer, justement, ce qui colle le mieux à notre situation.

Ce qu’il faut garder en tête, c’est qu’il y a autant de types de gardes que de familles pour les vivre. Si vous êtes dans une situation qui fonctionne et que les besoins de votre enfant sont comblés, l’important n’est pas que votre séparation cadre dans la théorie, mais plutôt dans ce que vous aurez déterminé, comme parents, être dans le meilleur intérêt de votre enfant.

Ce billet comprend du contenu informatif, mais ne constitue en rien un avis juridique et ne remplace en aucun cas les services d’un avocat.

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